Déposée le 9 août 2004 par la société Les Brasseurs de Guadeloupe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la société Les Brasseurs de Guadeloupe domicilié(e) 291 route de la Grippiere,97170 PETIT BOURG,Guadeloupe - XX et immatriculée sous le numéro RCS 433 875 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les brasseurs de guadeloupe domicilié(e) 291 route de la grippiere,97170 PETIT BOURG - 97170 - France.
La marque SAINTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Brasseurs de Guadeloupe - 291 route de la Grippiere,97170 PETIT BOURG,Guadeloupe - XX - SIREN 433875259
Les brasseurs de guadeloupe - 291 route de la grippiere,97170 PETIT BOURG - 97170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Bieres, eaux minérales, et gazeuse, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques, cidres, digestifs (alcools et loqueurs, vins, spiritueux, extraits ou éssences alcooliques. Café, thé, cacao, riz, farines et préparations faites de céréales, pains, patisseries et confiseries, glaces, miel, sirop de mélasse, épices, sandwiches, pizzas, crepes, biscuiteries, gateaux biscotes, sucreries, chocolats, boissons a base de chocolat, de cacao, de café ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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